En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de [Cookies ou autres traceurs] pour vous proposer [Par exemple, des publicités ciblées adaptés à vos centres d’intérêts] et [Par exemple, réaliser des statistiques de visites].

POWERED BY REVOLUTION SLIDER

Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 avril 2018

le . Affichages : 299

PROCES VERBAL

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE POULX

SEANCE du Jeudi 5 Avril 2018 à 18H30.

 

L’an deux mille dix-huit et le cinq avril à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué le 29 mars 2018, s’est réuni, en nombre prescrit par loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de : Monsieur Patrice QUITTARD, Maire.

Présents : Patrice QUITTARD, Augustin COLLADO, Sylvie COMPEYRON, Jacqueline MOURET, Jean-René FERRER, Denise STRUBEL,
Armand STRUBEL, Christian POUSSIN, Arlette FISSET, Joël SAUGUES, Eve MALLIER, Christian GUIHERMET, Sylvie MEINEL, Stéphanie CUEILLE, Lisbeth LAUTIER, Valérie AUDIBERT, Agnès BELLAMY, Béatrice COMTE, Eric ANDREO, André JAMOT,Jacques CIMETIERE.

Absents excusés : Céline LATTIER, Cyrille JIBRANE, Gilbert VIVIET, Cyril LIAUSSON, Christian FLEURY, Patrick ACHARD.

Procurations : Cyrille JIBRANE à Patrice QUITTARD, Céline LATTIER à Jacqueline MOURET, Cyril LIAUSSON à Sylvie COMPEYRON,

Secrétaire de séance : Valérie AUDIBERT.

L’assemblée étant en nombre suffisant pour délibérer, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte et l’invite à désigner celui de ses membres qui devra assurer la fonction de secrétaire pendant la session. 

Madame Valérie AUDIBERT ayant été désignée prend place au bureau.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’observer une minute de silence en hommage aux victimes de Trèbes.

Monsieur le Maire propose ensuite au Conseil Municipal d’approuver le procès-verbal de la réunion précédente qui s’est tenue le 22 février 2018. Ces documents ont été adressés à chacun des conseillers.

Monsieur JAMOT demande la parole.

En questions diverses, Monsieur JAMOT avait posé une question d’ordre sanitaire sur le revêtement synthétique du stade. Monsieur JAMOT dit qu’il n’est pas sûr que la réponse de Monsieur FERRER faisait référence aux billes de liège dans le revêtement qui sera choisi pour le futur stade. Son groupe s’abstiendra sur le vote du procès-verbal.

Monsieur le Maire passe au vote. Le procès-verbal de la dernière réunion est adopté à la majorité des voix.

POUR : 22, CONTRE : 0, ABSTENTIONS : 2 (André JAMOT, Jacques CIMETIERE)

Madame Valérie AUDIBERT donne lecture des décisions du Maire depuis le 22 février 2018.

C’est un donné acte.

Suite à la lecture des décisions, Monsieur CIMETIERE demande la parole. Il demande à Monsieur  le Maire quels sont les terrains concernés par le bail de l’Etat.

Monsieur le Maire répond qu’il peut se rendre au service urbanisme de la Commune pour avoir la réponse à sa question.

L’ordre du jour est abordé.

Monsieur le Maire donne la parole à Madame MOURET qui va présenter le compte administratif 2017, puis il quitte la table des délibérations et ne participe ni au vote, ni à la délibération. 

Il est 18h45, Madame Agnès BELLAMY prend place à la table des délibérations.

 

Délibération N°01 : Compte Administratif 2017.

Madame MOURET, Adjointe Déléguée au Budget, Rapporteur, présente le Compte Administratif 2017 dressé par Monsieur le Maire.

Section de fonctionnement :

  • Recettes de fonctionnement                         3 793 539.38 €
  • Dépenses de fonctionnement                       3 660 688.42 €
  • Résultat de fonctionnement 2017 excédent    132 850.96 €
  • Excédent reporté 2016                                 1 147 846.20 €

Excédent de fonctionnement                               1 280 697.16 €

 

Section d’investissement :

  • Recettes d’investissement                              1 166 376.87 €
  • Dépenses d’investissement                            1 532 778.87 €
  • Résultat d’investissement 2017 déficit             366 402.00 €
  • Résultat d’investissement 2016 excédent         544 033.56 €

Excédent d’investissement                                       177 631.56 €

Résultat global excédent :                                      1 458 328.72 €

 

Monsieur ANDREO demande la parole.

« Permettez-moi Mesdames et Messieurs les adjoints, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, d’intervenir sur le résultat que vous venez d’évoquer et dont vous faites également part de façon erroné dans le dernier « Poulx le Mag », avec un résultat 2017 qui ne dégage en fonctionnement que seulement 132 851 € malgré la diminution mécanique des intérêts d’emprunts de 67 000 € par rapport à 2013.

La capacité d’auto-financement sur l’exercice 2017 est loin d’être assurée. Il ne manque que 291 000 €.

Le coefficient de rigidité structurelle actuel est de 56% alors que la bonne gestion fixe un seuil en dessous de 50%.

Aussi notre groupe votera contre le compte administratif 2017 ».

Madame MOURET répond qu’elle a précisé excédent global. Concernant l’année 2017 elle confirme qu’il s’agit bien de l’excédent 2017 + l’excédent reporté.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et après un vote public à la majorité :

POUR : 20, CONTRE : 3 (Agnès BELLAMY, Eric ANDREO, Béatrice COMTE), ABSTENTIONS : 0.

Approuve le Compte Administratif 2017 du Budget général de la Commune.

Monsieur le Maire reprend sa place à la table des délibérations. 

 

Délibération N°02 : Compte de gestion 2017.

Monsieur le Maire donne la parole à Madame MOURET.

Madame MOURET, Adjointe déléguée au Budget, Rapporteur, présente le Compte de Gestion 2017 dressé par le Trésorier Municipal, qui est en parfaite concordance  avec le Compte Administratif 2017.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et après un vote public à l’unanimité, approuve le Compte de gestion 2017.

 

Délibération N°03 : Affectation des résultats 2017 au budget primitif 2018.

Monsieur le Maire donne la parole à Madame MOURET.

Madame MOURET, Adjointe déléguée au Budget, Rapporteur, explique qu’il convient d’affecter le résultat exact constaté au Compte Administratif 2017 au Budget Primitif 2018.

Affectation des résultats 2017 :

Investissement 001 Excédent reporté :      177 631.56 €

Fonctionnement 002 Excédent reporté : 1 280 697.16 €

Madame BELLAMY demande la parole. Madame BELLAMY dit que dans le « Mag » il a été précisé que la Commune pouvait se désendetter  sur 7 ans. Elle précise que rien ne prouve que la commune pourrait le faire.

Madame MOURET répond qu’il s’agit d’un ratio. La commune pourrait se désendetter si tout son excédent était consacré au remboursement de la dette.

Monsieur le Maire passe au vote.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, après un vote public à la majorité des voix,

POUR : 21, CONTRE : 0, ABSTENTIONS : 3, (Agnès BELLAMY, Eric ANDREO, Béatrice COMTE)

Approuve l’affectation des résultats 2017 au Budget Primitif 2018.

 

Délibération N°04 : Taux des trois taxes communales, exercice 2018.

Monsieur le Maire donne la parole à Madame MOURET.

Madame MOURET, Adjointe Déléguée au Budget, Rapporteur, expose :

Il est proposé à l’assemblée de fixer les taux d’imposition des trois taxes directes locales pour 2018, sans augmentation, soit comme suit :

Taxe d’habitation : 13.90 %

Foncier bâti :          21.72 %

Foncier non bâti :   92.63 %

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, après un vote public à l’unanimité,

Approuve les taux des trois taxes locales pour 2018.

 

Délibération N°05 : Budget Primitif 2018.

Monsieur le Maire donne la parole à Madame MOURET,

Madame MOURET,  Adjointe Déléguée au Budget, Rapporteur, présente les propositions budgétaires de Monsieur le Maire pour 2018 par chapitre.

Le Budget Primitif 2018 de la Commune s’établit comme suit :

 

 

SECTION DE FONCTIONNEMENT :

011 charges à caractère général                           935 910.00 €

012 charges de personnel et frais assimilés      1 766 000.00 €

014 atténuations de produits                                 70 000.00 €

022 dépenses imprévues                                         9 850.00 €

023 virement à la section d’investissement      1 283 412.00 €

65 autres charges de gestion courante                 247 439.00 €

66 charges financières                                         167 100.00 €

67 charges exceptionnelles                                         200.16 €

042 opérations d’ordre de transfert                     137 275.00 €

TOTAL dépenses de fonctionnement              4 617 186.16 €

002 excédent ordinaire reporté                         1 280 697.16 €

013 atténuation de charges                                    60 000.00 €

042 opérations d’ordres de transfert                    100 000.00 €

70 ventes produits fabriqués, prestations serv.    592 540.00 €

73 impôts et taxes                                            1 945 381.00 €

74 dotations subventions participations               624 758.00 €

75 autres produits de gestion courante                    8 800.00 €

76 autres produits financiers                                      10.00 €

77 produits exceptionnels                                       5 000.00 €

TOTAL recettes de fonctionnement                 4 617 186.16 €

SECTION D’INVESTISSEMENT :

040 Op.d’ordre (travaux en régie)                            100 000.00 €

16 emprunts et dettes assimilées                              440 950.00 €

20 immobilisations incorp RAR 2017                         7 440.00 €

20 immobilisations incorporelles                             174 000.00 €

204 subventions d’équipem. versées RAR 2017          2 826.00 €

21 immobilisations corporelles RAR 2017              730 342.00 €

21 immobilisations corporelles                             1 958 730.00 €

23 immobilisations en cours                                    127 945.56 €

TOTAL dépenses d’investissement                      3 542 233.56

 

 

001 résultat reporté                                                  177 631.56 €

021 virement de la section de fonctionnement     1 283 412.00 €

024 produit des cessions                                          680 000.00 €

040 opérations patrimoniales (amortissements)      137  275.00 €

10 dotations et fonds divers                                     248 852.00 €

13 subventions d’investissement RAR 2017           146 065.00 €

13 subventions d’investissement                             868 998.00 €

TOTAL recettes d’investissement                        3 542 233.56

Madame BELLAMY demande la parole : Selon elle, les tableaux transmis détaillant le budget ne sont pas assez précis. Il faudrait joindre une note avec le détail des articles.

Madame BELLAMY fait également une remarque sur les frais d’étude qui ont beaucoup augmenté. Elle a relevé, selon elle, qu’il n’y avait pas de ligne budgétaire pour la voirie et qu’en revanche il existait une ligne budgétaire concernant le stade et comme son groupe est opposé à cet investissement, Madame BELLAMY précise que le groupe « J’aime Poulx » votera contre le budget 2018.

Monsieur JAMOT demande la parole et précise que l’opération du stade aurait pu être une opération blanche pour la commune. Le coût est trop élevé. Son groupe « Poulx avant tout » s’abstiendra pour le vote du budget.

Monsieur le Maire passe au vote.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, après un vote public à la majorité des voix,

POUR : 19, CONTRE : 3 (Agnès BELLAMY, Eric ANDREO, Béatrice COMTE), ABSTENTIONS : 2 (André JAMOT, Jacques CIMETIERE)

Approuve le Budget Primitif 2018.

 

Délibération N°06 : Bilan foncier 2017.

Monsieur le Maire donne la parole à Madame MOURET.

Madame MOURET, Rapporteur, rappelle à l’assemblée l’obligation de délibérer sur le bilan foncier de l’année écoulée. Au cours de l’exercice budgétaire 2017, la commune a vendu 7 parcelles de terrain pour un montant total de 435 125 €.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, après un vote public à l’unanimité, approuve le bilan foncier 2017.

 

Délibération N°07 : Demande de fonds de concours auprès de Nîmes Métropole : programme voirie 2017 : extension de la réfection des rues du cœur du village, Rue de la Renardière, Rue du Nord, Rue des Aires et Rue Basse.

Monsieur le Maire donne la parole à Madame MOURET.

Madame MOURET explique que par délibération N°10 du 13/12/2017, le Conseil Municipal a sollicité un fonds de concours auprès de Nîmes Métropole pour des travaux de réfection des rues du cœur du village.

Or, Nîmes métropole demande à ce que le montant du fonds de concours n’apparaisse pas dans la délibération. Donc, cette délibération annule et remplace celle du 13/12/2017.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, après un vote public à l’unanimité, approuve cette nouvelle délibération.

 

Délibération N°08 : Indemnité de gardiennage de l’église, année 2018.

Monsieur le Maire donne la parole à Madame MOURET.

Madame MOURET, Adjointe déléguée au Budget, Rapporteur, expose :

Le plafond indemnitaire applicable pour le gardiennage des églises communales en 2018 est fixé à

479.86 €, pour un gardien résidant dans la commune où se trouve l’édifice du culte et à 120.97 € pour un gardien non résidant.

Après avoir entendu l’exposé de Madame MOURET, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, après un vote public à l’unanimité, décide  de verser une indemnité de 479.86 € pour le gardiennage de l’église communale en 2018.

 

Délibération N°09 : Convention de mise à disposition d’agents communaux entre la commune et l’Association Départementale des Francas du Gard.

Monsieur le Maire donne la parole à Madame COMPEYRON.

Madame COMPEYRON, Adjointe Déléguée, Rapporteur, expose :

Deux agents communaux préparent leur Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA) au sein de l’Association des Francas du Gard et il est nécessaire qu’ils réalisent leurs stages pratiques afin d’obtenir leur diplôme. Ces stages pratiques peuvent être faits au sein du Centre de Loisirs de Poulx géré par l’Association Départementale des Francas, par l’intermédiaire d’une convention de mise à disposition de ces deux agents auprès de cette Association, pour exercer les fonctions d’animatrices, pendant les vacances scolaires.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et après un vote public, à l’unanimité, décide d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition d’agents communaux, à intervenir entre la Commune et l’Association Départementale des Francas du Gard.

 

Délibération N°10 : Sorties 2018 « crèche bleue » crèche multi-accueil « les lutins » : tarifs pour la participation des familles.

Monsieur le Maire donne la parole à Madame COMPEYRON.

Madame COMPEYRON, Adjointe Déléguée, Rapporteur, expose :

L’équipe pédagogique de la crèche municipale « les lutins », en concertation avec les familles, souhaite organiser deux séjours appelés « crèche bleue », du 25 et 26 mai et du 22 et 23 juin 2018 . Un groupe de 17 enfants et 9 adultes accompagnants (personnel de la crèche) est prévu.

La participation des familles serait fixée à 56.62 € pour le séjour.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et après un vote public à l’unanimité, approuve le projet de sortie 2018 intitulé « crèche bleue » et les tarifs de participation des familles.

 

Délibération N°11 : Convention de partenariat à intervenir entre la commune de Poulx et l’association départementale des Francas du Gard, relative à la mise en place d’un séjour à Paris pour les enfants du Conseil Municipal d’enfants.

Monsieur le Maire donne la parole à Madame COMPEYRON.

Madame COMPEYRON, Adjointe Déléguée, Rapporteur, expose :

L’Association Départementale des Francas du Gard souhaite mettre en place un séjour à Paris pour les enfants du conseil municipal d’enfants. Ce séjour prévu du 26 au 28 avril 2018 est organisé au bénéfice des 12 jeunes élus du conseil municipal d’enfants et vise à découvrir Paris et, notamment l’Assemblée Nationale.

La gestion pédagogique du séjour sera assurée par l’Association Départementale des Francas du Gard, avec un soutien de la Commune pour l’encadrement des enfants par deux bénévoles,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et après un vote public, à l’unanimité, décide d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de partenariat, à intervenir entre la commune de Poulx et l’Association Départementale des Francas du Gard, relative à la mise en place d’un séjour à Paris pour les enfants du Conseil Municipal d’enfants, et précise que les crédits nécessaires à ce séjour ont été prévus au budget primitif 2018.

 

Délibération N°12 : Autorisation donnée  à Monsieur le Maire à signer l’avenant à la convention de groupement « passeport été 2018 ».

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur FERRER.

Monsieur FERRER, Adjoint délégué, Rapporteur, expose :

 

Par délibération en date du 13 décembre 2017, le conseil municipal a approuvé l’adhésion de la commune au dispositif « passeport été 2018 ». Le 6 mars dernier, la commune de Nîmes nous informe que la commune de DOMESSARGUES souhaite adhérer au dispositif « passeport été 2018 » et qu’il est nécessaire de réaliser un avenant à la convention de groupement initialement votée.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, après un vote public à l’unanimité, décide d’approuver cet avenant à la convention de groupement « passeport été 2018 ».

 

Délibération N°13 : Convention de partenariat à intervenir entre Nîmes Métropole et la commune de Poulx, dans le cadre du programme « les vendredis de l’Agglo » et les « pestacles de l’Agglo ».

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur STRUBEL.

Monsieur STRUBEL, Adjoint délégué, Rapporteur, expose :

Dans le but d’inciter les communes à mettre en place une programmation culturelle annuelle, Nîmes Métropole met en œuvre depuis 2005, une opération intitulée « les Vendredis et les Pestacles de l’Agglo ». Il est proposé aux communes membres de Nîmes Métropole un catalogue de spectacles variés, tous choisis sur des critères de qualité, afin qu’elles établissent une programmation de spectacles culturels. Cette programmation se distingue en deux volets distincts, une « tout public » : les vendredis de l’agglo, et une « jeune public » : les pestacles de l’agglo.

En ce qui concerne notre commune, le spectacle a eu lieu le vendredi 30 mars dernier et a réuni de nombreux spectateurs dans la salle des fêtes.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, après un vote public à l’unanimité, approuve la convention type de partenariat à intervenir entre Nîmes Métropole et la commune de Poulx  dans le cadre du programme « les vendredis de l’agglo » et les « pestacles de l’agglo ».

L’ordre du jour est épuisé.

Questions diverses :

Monsieur CIMETIERE demande la parole. Il a 3 questions.

Il s’adresse à Madame MOURET.

  • Concernant le jardin des Garrigues, la société devait replanter. Qu’en est-il ?

Madame MOURET répond que cela a été fait mais il n’y a plus rien, manque d’eau et sol qui n’est pas approprié.

Monsieur CIMETIERE s’adresse à Monsieur POUSSIN.

  • Les stickers qui signalent les espaces protégés sur la route de Nîmes à l’entrée de Poulx n’y sont plus.

La déneigeuse a dû les arracher.

Monsieur POUSSIN répond que le remplacement est en cours.

Monsieur CIMETIERE s’adresse à Monsieur le Maire.

  • Où en est-on des travaux de la pinède ?

Monsieur le Maire répond qu’il reste les allées à faire. Fin des travaux dans 3 ou 4 mois.

Ensuite Monsieur le Maire précise qu’en ce qui concerne les travaux du stade, il a entièrement confiance envers son Adjoint, Monsieur FERRER qui gère parfaitement ses dossiers.

Quant à l’opération, la solution proposée par Monsieur JAMOT d’un terrain de foot délocalisé avec une piste d’athlétisme autour représente un coût de 2 800 000 €. Avec son projet, la commune est loin de ce montant. D’autant qu’il faudrait rajouter le foncier.

Pour répondre aux besoins actuels du Club de foot, il faudrait 2 terrains engazonnés, le coût de l’investissement serait encore plus important.

Monsieur JAMOT demande à répondre et dit qu’il ne doute pas de la confiance accordée à Monsieur FERRER.

Sur le montant du projet qu’il aurait proposé pour le stade, Monsieur JAMOT précise que des subventions sont accordées.

Il demande également pourquoi dans l’appel d’offres du stade il est toujours question de granulats d’élastomère et pas de liège. Pourquoi cette option n’a pas été supprimée ?

Monsieur FERRER répond qu’à ce jour, rien n’a été décidé concernant le revêtement. Le choix se portera bien sûr sur celui qui présente le moins de risques. Il existe d’autres granules. Il faudra faire un choix parmi plusieurs options.

Monsieur JAMOT signale que lorsque la commission sanitaire rendra son rapport concernant ces granules, le choix sera fait.

Monsieur le Maire répond que ce rapport concerne uniquement les granules caoutchouc. En ce qui concerne le choix du revêtement, tous les élus seront partie prenante pour le choix du revêtement du stade.

Madame BELLAMY demande la parole. Elle remarque que ce stade « fait couler beaucoup d’encre » et que le montant des travaux atteint maintenant 1 300 000 €, sans le parking.

Enfin pour terminer sur une note plus légère, Madame BELLAMY demande à Monsieur STRUBEL si le concert de Jazz a été un succès. Monsieur STRUBEL répond que 110 personnes ont assisté à ce concert. Il en profite pour informer l’assemblée que le Jazz de l’agglo sera présent à Poulx à l’automne.

Plus aucune question n’étant soulevée, la séance est levée à 20h.

La Secrétaire